Groupes
de travail
Afin de vous permettre de vous impliquer dans nos travaux, nous avons créé plusieurs groupes de travail dédiés à des thèmes que nous avons identifiés comme nécessitant une réflexion de la part de l’Institut du Droit de la Famille et du Patrimoine.
Chaque groupe est piloté par un, deux ou trois membres du Conseil d’administration et se réunit afin de discuter, de réfléchir et d’être force de proposition face aux problématiques posées par le thème choisi.
Chaque année, chaque groupe fera un rapport d’activité sur les sujets débattus, les propositions d’actions ou de réformes, rédigera un ou plusieurs articles par trimestre à publier sur le site de l’IDFP ou sur d’autres supports (supports éditoriaux de l’IDFP ou médias), et/ou organisera un colloque.
Les activités des groupes sont soumises à l’accord du Conseil d’Administration de l’IDFP qui se réunit mensuellement.
Vous trouverez ci-dessous la liste des groupes de travail. Nous serions particulièrement heureux de vous y retrouver. Pour y participer, il vous suffit de vous inscrire directement par mail auprès des personnes indiquées : les présidents de groupe. Cette inscription est indispensable afin de vous tenir informés notamment des dates et du lieu des réunions et des éventuels changements qui peuvent intervenir.
Commission enfants et parentalité
Responsables
Emmanuelle GOBY
Anne Marion DE CAYEUX
Périmètre
État civil
Filiation – Adoption
Autorité parentale
Droits de l’enfant
Groupes de travail
Auditeurs d’enfants
Responsable :
Anne Marion DE CAYEUX
Membres :
- Benjamin MAYZAUD
- Christèle BADETS-PEAN
- Catherine BOURGUES
- Isabelle COPE BESSIS
- Fadela HOUARI
Intérêt supérieur de l’enfant
Responsable :
Emmanuelle GOBY
Membres :
- Catherine BOURGUES
- Hansu YALAZ
- Audrey DECROIX
Commission union et contrat
Responsables
Romane LEMAITRE
Fadela HOUARI
Périmètre
Mariage
Régimes matrimoniaux
Pacs
Concubinage
Groupes de travail
Contrats et famille
Responsable :
Fadela HOUARI
Commission désunion et divorce
Responsables
Stéphanie TRAVADE
Anne Laure CASADO
Périmètre
Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation
Groupes de travail
DCM
Responsable :
Nicolas GRAFTIEAUX
Membres :
- Mélanie CHOU (pratiques et évolution divorce)
Liquidation de régime matrimonial
Responsable :
Patricia SIMO & Anne-Laure CASADO
Membres :
- Alexis MINÉO
Prestation compensatoire
Responsable :
Stéphanie TRAVADE
Commission succession
Responsables
Patricia SIMO
Nicolas GRAFTIEAUX
Périmètre
Divorce
Prestation compensatoire
Liquidation
Groupes de travail
Liquidation de succession
Responsable :
Patricia SIMO & Anne-Laure CASADO
Membres :
- Julien GALERA
- Paula SUSINI
- Stéphane MICHELI
Commission structuration, patrimoniale et fiscalité
Responsables
Nicolas GRAFTIEAUX
Carine DENOIT-BENTEUX
Périmètre
Fiscalité du divorce
Fiscalité de la transmission
Groupes de travail
Membres :
- Nicolas GRAFTIEAUX
- Carine DENOIT-BENTEUX
- Alexis MINÉO
- Julie LEROUX
- Julien GALERA
Commission majeurs protégés et vulnérabilité
Responsables
Isabelle COPÉ-BESSIS
Emmanuelle GOBY
Périmètre
Majeurs protégés
Mandat de protection future
Groupes de travail
Membres :
- Nicolas GRAFTIEAUX
- Carine DENOIT-BENTEUX
- Alexis MINÉO
- Julie LEROUX
- Julien GALERA
Commission violences intra familiales
Responsables
Guillaume BARBE
Anne SANNIER
Périmètre
Violences conjugales
Violence envers les enfants
Traitement civil et pénal
Groupes de travail
Membres
- Guillaume BARBE
- Anne SANNIER
- Adeline SUBTIL
- Anne-Laure CASADO
- Anne-Sophie LAGUENS
- Philippa BOUVEAU
- Virginie VERNAT
- Agathe WHEBE
- Xavier-Louise ALEXANDRINE (huissier)
- Emmanuelle CHAILLE
- Joana SILVEIRA
- Alice BOUISSOU
OP et logement de la famille
Responsable :
Anne SANNIER
Membres :
- Philippa BOUVEAU
Contrôle coercitif
Responsable :
Anne SANNIER
Membres :
- Agathe WHEBE
- Alice BOUISSOU
Violences intra familiales et médiation
Responsable :
Guillaume BARBE
Membres :
- Marion VIVIEN
- Joana SILVEIRA
- Virginie VERNAT
- Adeline SUBTIL
L’inceste et après
Responsable :
Catherine BOURGUES
Commission Droit International Privé
Responsables
Élodie MULON
Périmètre
Droit International Privé
Groupes de travail
Droit international privé de la famille :
Élodie MULON
Membres :
- Maxime EPPLER
- Raluca LOLEV
- Céline RICHARD
- Gaëtan ESCUDEY
- Clémence BRASSENS
- Stéphanie DUPONT-BAILLON
- Juliette MINOT
- Joanna SILVEIRA
Commission procédure et MARD
Responsables
Anne Marion DE CAYEUX
Fadela HOUARI
Périmètre
Modes amiables
Procédure et famille
Groupes de travail
Modes amiables
Responsables :
Carine DENOIT-BENTEUX & Anne Marion DE CAYEUX
Membres :
- Catherine BOURGUES
- Isabelle COPÉ-BESSIS
- Fadela HOUARI
- Patrice ROND
- Andréa PLUMEL
- Alexie MINÉO
- Michel APELBAUM
- Caroline ARÈNE
- Nolwen LEROUX
- Caroline ELKOUBY SALOMON
- Valérie GRIMAUD
- Adeline SUBTIL
- Gwenaëlle MADEC
- Julie LEROUX
- Christèle BADETS-PEAN
Procédure civile
Fadela HOUARI
Membres :
- Carine DENOIT-BENTEUX
- Patricia SIMO
- Anne Laure CASADO
Expertises
Responsable :
Emmanuelle GOBY
Membres :
- Catherine BOURGUES
- Hansu YALAZ
- Audrey DECROIX
Prospective
Responsable :
Guillaume BARBE
Commission prospective
Responsables
Beatrice WEISS GOUT
Catherine BOURGUES
Groupes de travail
Psyché et droit de la famille
Responsable :
Catherine BOURGUES
Avocat conseil des familles
Responsable :
Stéphanie TRAVADE LANNOY
Membres :
- Beatrice WEISS GOUT
- Catherine BOURGUE
- Anne Marion DE CAYEUX
- Isabelle COPÉ BESSIS
- Nolwenn LEROUX
- Blanche LAVENIR MOREL
Développer le commerce de l’usufruit sur les biens immobiliers
Responsables :
Hélène POIVEY LECLERCQ et Beatrice WEISS GOUT
Membres :
- Elisabeth DEFLERS
- Patricia SIMO
- Nicolas GRAFTIEAUXX
- Carine DENOIT-BENTEUX
- Alice DEPRET
- Christèle TESSIER
- Alain BENABENT
Responsables :
Hélène POIVEY LECLERCQ
Membres :
- Beatrice WEISS GOUT
- Elisabeth DEFLERS
Le mariage à durée déterminée
Responsable :
Beatrice WEISS GOUT
Membres :
- Nicolas GRAFEAUX
- Carine DENOIT
- Fadela HOUARI
- Catherine BOURGUES
- Anne- Marion DE CAYEUX
- Emmanuelle GOBY
- Isabelle COPÉ BESSIS
Les co-parents
Catherine Bourgues
Membres :
- Anne- Marion de Cayeux
- Emmanuelle Goby
Responsable :
Catherine Bourgues